Déposée le 6 mars 1990 par HERLITZ AG (Société de droit ouest-allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HERLITZ GREEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HERLITZ AG (Société de droit ouest-allemand), domicilié(e) Reuchlinstrasse 10, 1000 Berlin 21 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.
La marque HERLITZ GREEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERLITZ AG (Société de droit ouest-allemand a également déposé les autres marques suivantes : LAMBADA
HERLITZ AG (Société de droit ouest-allemand) - Reuchlinstrasse 10, 1000 Berlin 21 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne
CABINET NONY Cie - France
Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262756 - Publication au BOPI 1998-09-28
Appareils électriques de bureau, en particulier appareils à dicter, machines à gommer, appareils taille-mines, pèse-lettres électroniques, machines ouvre-lettres, appareils à affranchir, machines taille-crayons.Papier, carton, articles en papier ou en carton;ouvrages imprimés, journaux, magazines et livres;trousses pour écoliers: articles de papeterie, colles pour la papeterie;matériel pour artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler;pinceaux;machines à écrire;articles de bureau, à savoir godets pour ustensiles pour écrire, stylos-plume et stylos à bille séparés et/ou en parure, stylos à bille, taille-crayons, gommes et crayons, séparés et/ou en parure, tampons buvard, albums, cahiers à couverture rigide, blocs de papier à lettre, blocs de papier perforé pour petits classeurs, classeurs à élastique, blocs-notes, mini-classeurs, répertoires téléphoniques, petits classeurs de papier perforé à adresses, albums-photo, classeurs à compartiments, classeurs, petits classeurs pour papier perforé;appareils de bureau et machines de bureau non électriques;ustensiles de bureau, à savoir pots pour ustensiles pour écrire et trombones, perforateurs de bureau, agrafeuses de bureau, enlève-agrafes, godets pour ustensiles pour écrire,corbeilles pour notes, fichiers, boîtes à plumes, distributeurs de trombones, corbeilles à courrier, sous-mains, supports pour tampons, supports pour lettres, dévidoirs de ruban adhésif, cendriers, boîtes pour notes adhésives, corbeilles à papier, supports pour livres et supports de documents à pince;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) sous forme de produits imprimés ou de jeux, globes, instruments de dessin pour tableau mural;cartes à jouer;lettres d'impression; clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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